COMMISSION AFFAIRES SCOLAIRES

Réunion du 24 juillet 2014

Présents :

Mme Cindy PECORARO, adjoint au Maire

M. Patrick BEAU, adjoint au Maire

Mme Marie-Rose  SEGUIER, Maire de Verdalle

M. Raymond FREDE, Maire de St Germain des Près

Mme Caroline BONAVENTURE, adjoint au maire de Saïx

Mme Angélina CALMAR-MOZAR, adjoint au Maire de Viviers les Montagnes

Mme Alexa CAVAILLES, conseillère municipal de Soual

Mme Cristelle GAYRAUD, adjoint au Maire de Soual

M. Olivier MAULEON, mairie de Largardiolle

M. Jean-Claude VERON, mairie de Sémalens

M. Nicolas BASCOUL, C.C.S.A.

Transport du mercredi midi / mutualisation des moyens

La réunion début à 20h30 à la Mairie de Soual, sous la direction de
Mme Cristelle GAYRAUD, 1er adjoint au maire.

Nous commençons par faire un tour de table pour se présenter.

1) Circuits :

Ensuite, chacun précise l’heure de fin des cours du mercredi midi de son école :

St Germain des Près                      12h00

Viviers les Mtgnes                                  12h00

Soual                                                     12h00

Sémalens                                      11h45 ou 12h00

Verdalle                                         11h40

Saïx                                              11h30 ou 11h45

Lagardiolle/Lescout/St Avits         11h30

St Affrique les Mtgnes                   11h30


Mme CALMAR-MOZAR de Viviers nous informe qu’elle a demandé des devis à différents transporteurs, elle nous en donne le détail :

- Le transporteur CAR-LOC de Labruguière, lui a présenté un devis à 100 € par mercredi, avec un départ à 12h20 de Viviers et pour une destination Viviers/C.L.S.H. du Dicosa.

- Le transporteur BALENT, quant à lui, arriverait à 12h15 à Viviers, pour une destination Viviers/C.L.S.H. du Dicosa (nous n’avons pas eu précision du tarif).

Mme CALMAR-MOZAR nous précise qu’à la suite de l’échange qu’elle a eu avec Mme PECORARO, elle a demandé au transporteur BALENT s’il serait possible de prendre les enfants de l’école de la commune de St Affrique les Montagnes. Ce dernier lui a répondu par la positive, mais Mme CALMAR-MOZAR ne lui a pas parlé des horaires de fin de cours de la dite commune.

Mme GAYRAUD, quant à elle, s’est rapprochée du transporteur TESTE qui lui a fait un tarif à 95 € pour un circuit Viviers - St Affrique - Verdalle - Dourgne, mais elle n’avait pas les horaires de fin de cours de chacune de ces communes.

Nous constatons que ce circuit ne peut pas se faire pour plusieurs raisons :

         . St Affrique termine avant Viviers,

         . Verdalle a le transporteur TESTE et sait qu’effectuant le ramassage scolaire de sa commune, il ne pourra pas être disponible avant 12h00, au départ de Verdalle pour faire ce cicuit.

Dans tous les cas, que cela soit avec CAR-LOC, BALEN ou TESTE, les horaires sont trop tardifs et cela ferait arriver les enfants aux alentours de 13h00 voir plus au C.L.S.H. Ce qui n’est pas envisageable pour le bien être des petits qui risquent de s’endormir dans le bus, précise M. BASCOUL.

Les discussions se poursuivent pour essayer de trouver des circuits et nous arrêtons 3 propositions :

Viviers - St Affrique vers le Dicosa (Mme COLMAR-MOZAR va recontacter BALENT).

Lagardiolle - St Avits - Lescout - St Germain des Près vers le Dicosa avec le transporteur VALETTE.

Sémalens  Saïx avec le bus communal de Saïx (Mme BONAVENTURE va demander à son Maire s’il est d’accord pour prêter leur bus à Sémalens)

M. BASCOUL fait une aparté et nous informe qu’une des solutions pour avoir un bus à un horaire qui nous conviendrait, serait de faire manger les enfants dans nos écoles et prendre le bus après le repas. Ainsi, il n’y aurait plus de contraintes d’horaires.

La majorité répond que cela incomberait trop de frais techniques et de personnels.

Il nous précise qu’il va se renseigner pour pouvoir mettre à disposition des communes ayant un surplus de 5 enfants les minis-bus de la C.C.S.A.

2) Paiement :

L’ensemble des élus présents voudraient opter pour un système de facturation identique, afin d’éviter que les parents puissent penser que leur commune n’a pas choisi le meilleur moyen de facturation et soient « lésés ». Après, nous sommes bien conscients que nous ne pourrons pas contenter tout le monde.

A Saïx, il est pratiqué un forfait annuel de 76 € avec un bus municipal.

Ainsi, nous partirions sur un système de forfait annuel. En revanche le prix varierait d’une commune à l’autre à cause de deux facteurs :

         le nombre d’enfants prenant le bus,

         le kilométrage à effectuer en fonction du circuit de chacun.

3) Accompagnant :

Nous proposons d’effectuer un roulement, c'est-à-dire, qu’une personne au choix (A.T.S.E.M., bénévole, élu, employé municipal, etc…) d’une commune accompagnerait les enfants dans le bus pendant 15 jours ou 1 mois (à définir), puis la quinzaine suivante serait faite par une personne d’une autre commune du même circuit.

Par conséquent, il faut prévoir d’employer une personne 2 heures pour accompagner les enfants dans le bus le mercredi midi. Cette personne devra se rendre dans la commune du point de départ du circuit. Ce qui inclut aussi, pour la collectivité, des frais de carburant à rembourser

Pour terminer, M. BASCOUL nous informe des aides existantes :

La Prestation de service ordinaire (P.S.O.) : correspond à une aide de la C.A.F. de l’ordre de 0.50 € de l’heure et par enfant.

Cette aide est octroyée uniquement si la commune a un centre de loisirs extra scolaire, lié avec la P.M.I. (car il y a des maternelles) et avec un bureau (directeur, un certain nombre de personnes diplômés, etc) et dont les N.A.P. seraient réalisées dans ce centre.

L’aide spécifique : les mêmes conditions et avoir fait un P.E.D.T. en enfin, que les .N.A.P. soient de 3 fois 1 heure.

La réunion se termine aux alentours de 22h15, et nous fixons une prochaine réunion au 27 août 2014 à 20h30 à la Mairie de Soual.

En attendant, Mme GAYRAUD se fera l’intermédiaire des différents échanges (attente de devis pour circuit Viviers/st Affrique, attente de la décision de la Mairie de Saïx de prêter son bus à Sémalens, attente de la Mairie de Verdalle pour voir si le transporteur veut baisser ses tarifs).

                                                                   La Vice-présidente

                                                                    Cindy PECORARO

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